L’utilisation du Site est soumise au respect des conditions générales d’accès et d’utilisation détaillées ci-dessous et des lois applicables en France, notamment concernant la communication sur le réseau Internet.
• CE SITE EST ÉDITÉ PAR :
APMAD
98 avenue de Fontainebleau 77310 Saint Fargeau-Ponthierry
Téléphone : 01.64.38.12.40
Directrice de la publication : Hélène Declercq.
• CE SITE EST HÉBERGÉ PAR :
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Toute personne qui accède au Site s’engage à respecter les présentes conditions générales d’utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des conditions particulières.
L’APMAD se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au Site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur. L’APMAD se réserve le droit de modifier ainsi que de supprimer, tout ou partie du Site et ce, sans préavis et sans avoir à en informer préalablement les internautes. Aucune responsabilité de ce fait ne pourra être encourue par l’APMAD.
• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, du Site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’APMAD, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
• LIENS HYPERTEXTES :
L’APMAD ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du présent Site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
• CONTENU DU SITE :
Sauf indication contraire, le Site est à votre disposition pour votre utilisation personnelle et non commerciale.
L’APMAD, l’hébergeur du Site et, plus généralement, toute société contribuant à la conception, à la réalisation et à la mise en ligne de ce Site s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations diffusées sur ce Site. L’APMAD et les prestataires précités se réservent le droit de corriger et modifier à tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilité puisse être engagée de ce fait, l’APMAD pouvant apporter à tout moment des améliorations et/ou changements au(x) produit(s) décrits sur ce Site.
• DROIT APPLICABLE :
Les présentes Conditions Générales d’utilisation sont soumises à la loi française. En cas de litige portant sur leur interprétation, les tribunaux français seront seuls compétent